BOTANIK'ART.
Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination sociale : BOTANIK'ART

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

SIREN : 942 771 031

SIRET (siège) : 942 771 031 00013

RCS : Évry 942 771 031

N° TVA intracommunautaire : FR06 942 771 031

Code APE : 81.30Z — Services d'aménagement paysager

Siège social : 1 Rue du Chemin Tournant, 91640 Vaugrigneuse, France

Téléphone : +33 6 18 08 55 64

Email : botanikart91@gmail.com

Directeur de la publication : Thierry Jacqueson, président de BOTANIK'ART

Hébergeur

Vercel Inc.

340 S Lemon Ave #4133

Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : vercel.com

Contact : privacy@vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photos, logo, charte graphique) est la propriété exclusive de BOTANIK'ART. Toute reproduction, modification ou diffusion, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

BOTANIK'ART s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, BOTANIK'ART ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des conséquences d'une mauvaise utilisation des informations présentées. Les photos de réalisations sont représentatives mais ne constituent pas un engagement contractuel.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le formulaire de contact, la durée de conservation et vos droits RGPD sont détaillés dans notre politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience : aucune bannière de consentement n'est donc nécessaire.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir adressé une réclamation écrite à BOTANIK'ART restée sans réponse satisfaisante sous deux mois.

Toute réclamation peut être adressée à botanikart91@gmail.com. Les coordonnées du médiateur agréé sont communiquées sur simple demande et figurent sur nos devis et factures.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à ce site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Dernière mise à jour : septembre 2026